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Marques déposées par PHILIBERT Michel
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PHIL BXN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PHIL BXN
PHILIBERT Michel

Numéro de dépôt :
1228365
Date de dépôt :
23/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2003

Présentation de la marque PHIL BXN

Déposée le 23 février 1983 par PHILIBERT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PHIL BXN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PHILIBERT Michel, domicilié(e) "LE JOUVANCY", 01290 PONT DE VEYLE (dossier no 2014807) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FABER domicilié(e) (dossier no 2014807) - France.

La marque PHIL BXN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PHIL BXN est expirée depuis le 23 février 2003.

PHILIBERT Michel a également déposé les autres marques suivantes : PHIL XN 290 , MA MIE TENDRESSE , PAIN SPECIAL AU LEVAIN PHILIBERT , PHILSOUPLESSE , PHILIBERT , SUPER BRESSAN


PHILIBERT Michel - "LE JOUVANCY", 01290 PONT DE VEYLE (dossier no 2014807) - France


CABINET FABER - (dossier no 2014807) - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 1993 n°2014807 - Publication au BOPI 1993-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-29

Inscription le 5 août 1996 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°204621 - Publication au BOPI 1996-08-05

Machine pour la fabrication de levain naturel.